Il est fréquent de confondre les rôles des différentes organisations qui s’occupent de la maintenance et du bien-être de notre Belvédère.
Alors pour tenter d’éclaircir un peu notre compréhension à tous, voici un topo qui se veut le plus clair possible.
1/ Le Syndicat de copropriétaires : Vous, nous tous !
C’est une collectivité qui regroupe tous les copropriétaires d’un immeuble.
Quand une personne achète un bien immobilier dans une copropriété, elle devient automatiquement l’un des membres de droit de ce syndicat.
Ce syndicat est une personne morale qui a un objet très précis, défini par la loi : la conservation de l’immeuble et l’administration des parties communes.
Ces dernières ne lui appartiennent pas, puisqu’elles sont, suivant les cas, la propriété indivise de l’ensemble des copropriétaires ou de certains d’entre eux. Mais c’est le syndicat, en tant que tel, qui doit les administrer, les entretenir, etc., ce qui se fait par l’intermédiaire du syndic de copropriété (IMMO).
Les décisions du syndicat des copropriétaires sont prises en assemblée générale des copropriétaires qui est annuelle et obligatoire ; réunie sur convocation du syndic de copropriété (IMMO).
Ce syndicat de copropriétaires représente des intérêts collectifs qui dépassent les intérêts individuels des copropriétaires. Il est ainsi qualifié pour agir en justice si les intérêts de la copropriété sont menacés ou malmenés.
2/ Le Syndic de copropriété : IMMO de France
C’est la personne physique ou morale chargée de la représentation du syndicat de copropriétaires, il est élu par l’assemblée générale des copropriétaires, pour une durée déterminée plafonnée à trois ans et renouvelable indéfiniment.
Dans notre cas au Belvédère, il s’agit d’une personne morale : IMMO de France.
Il est également responsable de l’administration des parties communes de la copropriété, de la bonne gestion de l’immeuble, avec l’assistance et le contrôle du conseil syndical (Nous, les bénévoles).
La mission du syndic, définie par l’article 18 de la loi du 10 juillet 1965, précise qu’il doit assurer la conservation de l’immeuble, l’application des décisions de l’assemblée générale et l’établissement d’un budget.
Le syndic a des compétences propres, sans mandat spécifique de l’assemblée générale : recouvrer les charges et agir en justice pour ce recouvrement, embaucher et révoquer le personnel de l’immeuble le cas échéant. Dans notre cas, ces décisions sont prises en accord avec le conseil syndical et/ou le syndicat des copropriétaires.
3/ Le Conseil syndical : Nous, les bénévoles.
Le conseil syndical est constitué d’une petite équipe de copropriétaires : 24 membres au Belvédère. Equipe désignée par l’assemblée générale du syndicat des copropriétaires. Il a pour mission d’assister le syndic de copropriété (IMMO) et de contrôler sa gestion. C’est un organe de contrôle, d’assistance et de consultation.
Les fonctions de membre du conseil syndical sont bénévoles.
Il élit lui-même un(e) président(e) et se réunit périodiquement.
Le conseil syndical est naturellement appelé à faire le lien entre le syndic de copropriété (IMMO) et le syndicat de copropriétaires.
Toutes les copropriétés en sont normalement pourvues.
Voilà en espérant que cela permette à chacun de mieux comprendre les rôles impartis, n’hésitez pas à nous contacter par mail s’il subsistait toutefois des questions.
